Les Statuts

 Statuts adoptés par le Conseil d’Administration le 17 juin 1991 et par vote de l’Assemblée Générale du 19 décembre 1991.

• • Article 1
    – Il est créé une association dite « Université Savoisienne du Temps  Libre ». Elle a son siège à Chambéry, 27 rue Marcoz. Le siège pourra être changé sur simple décision du Conseil d’Administration.

• • Article 2
    – L’Association a pour but d’offrir à toute personne, quel que soit son âge et sans condition de diplôme, la possibilité d’acquérir et/ou d’élargir ses connaissances et sa culture dans les domaines les plus divers selon les objectifs et les priorités fixées périodiquement par le Conseil d’Administration.
    Les moyens de cette action sont :
    _ exposés ou conférences présentés par des spécialistes
    _ visites, sorties, voyages pilotés par des personnes compétentes
    _ toutes autres activités à caractère culturel proposées par les Conseil d’Administration ou l’Assemblée Générale.
    Une Convention est, à ces fins, formellement passée avec l’établissement public qu’est l’Université de Savoie à Chambéry.

• • Article 3
    – Des antennes décentralisées de l’Association pourront être créées sur décision du Conseil d’administration dans le département de la Savoie en fonction des besoins qui se manifesteront; le fonctionnement de ces antennes sera fixé par le Règlement Intérieur.

• • Article 4
    – Les membres de l’Association sont des personnes physiques en règle du versement d’une cotisation dont le montant est fixé chaque année en Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’Administration.

• • Article 5
    – L’Association est gérée par un Conseil d’Administration composé d’un minimum de quatorze membres élus par l’Assemblée Générale pour trois ans; parmi ces membres élus devront figurer deux représentants de chacune des antennes éventuellement créées. Outre ces membres élus le Conseil d’Administration comprend des membres de droit, à savoir :
    _ deux représentants de l’Université de Savoie dont le président (ou son représentant)
    _ un représentant du Conseil Général de la Savoie
    _ le Maire de Chambéry (ou son représentant)
    _ éventuellement les maires de communes sièges des antennes (ou leur représentant)
    D’autres membres pourront être cooptés par décision du Conseil d’Administration.

• • Article 6 – Les mandats des membres du Conseil d’Administration et du Bureau sont renouvelables.

• • Article 7 – Le Conseil d’Administration élit en son sein un Bureau pour une durée de trois ans et comprend au moins :
    _ un président
    _ un ou plusieurs vice-président(s)
    _ un secrétaire
    _ un secrétaire adjoint
    _ un trésorier
    _ un trésorier adjoint
    Le Bureau se réunit au moins une fois par trimestre et toutes les fois que le président l’estimera utile.

• • Article 8
    – Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois l’an sur convocation du président et toutes les fois que ce dernier le juge nécessaire ou à la demande des deux tiers des membres. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés, les bulletins blancs ou nuls n’étant pas pris en compte. Il est tenu procès-verbal des réunions.

• • Article 9 –
    L’Assemblée Générale se réunit une fois par an sur convocation du président. L’ordre du jour comporte obligatoirement le compte de gestion et le rapport d’activités. L’Assemblée Générale peut être convoquée en réunion extraordinaire par le président ou à la demande des deux tiers des membres de l’association.

• • Article 10 – Le règlement intérieur est préparé par le Conseil d’Administration et adopté par l’Assemblée Générale.

• • Article 11
    – Le président représente l’association dans les actes de la vie civile, il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un vice-président ou à un autre membre du Bureau.

• • Article 12 – Les ressources de l’association se composent :
    _ des cotisations
    _ de subventions diverses
    _ de recettes exceptionnelles avec, s’il y a lieu, les autorisations des autorités compétentes
    _ de toutes ressources autorisées par la Loi.

• • Article 13
    – Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale à condition que les modifications proposées par le Conseil d’Administration soient communiquées aux membres au moins quinze jours auparavant.

• • Article 14
    – La dissolution de l’Association ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale extraordinaire convoquée. La procédure de dissolution se fait conformément aux dispositions prévues par les lois et règlements en vigueur.

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